lundi 8 février 2010
Lundi 8 février 2010. 20h30. Mairie de Moyenvic.
Le premier conseil de l’année aura été très rapide : 7 minutes à peine.
Un seul conseiller était absent mais excusé.
Au cours de cette séance, seul le maire s’est exprimé.
Le point le plus important a permis de faire tomber dans le domaine communal cette fameuse rue du Trapier.
L’enquête publique n’a donné lieu à aucune contestation (à part une lettre anonyme, sans valeur juridique) et l’enquêteur a donné un avis favorable.
La commune accepte donc de prendre en charge une voie privée en très piteux état qui aurait dû être refaite avant la cession par les propriétaires privés. Un descriptif indiquait semble-t-il les travaux à réaliser avant cession mais personne ne retrouve le mystérieux descriptif.
Le deuxième adjoint a bien cherché mais aucune trace du document. Pourtant, on parle bien d’un descriptif sur une délibération d’un Conseil municipal de 1992.
Malgré cela chaque conseiller a approuvé, mis à part le deuxième adjoint qui s’est abstenu et le Maire qui est un des deux propriétaires privés en question.
L’atmosphère était lourde à ce moment de la réunion.
Les conseillers ont par ailleurs signé, à l’unanimité, la motion des maires ruraux contre le projet du gouvernement sur la réforme des collectivités territoriales.
Les conseillers ont voté la modification de compétence de la CCS pour l’environnement et les cours d’eau permettant à l’organisme d’agir au nom de localités communautaires et extra communautaires.
Ils ont aussi autorisé le Maire à effectuer toute dépense d’investissement nécessaire avant le vote du budget primitif.
A 20h37, le Maire a clos la séance du premier conseil de 2010.